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Titre : MENTIONS LÉGALES – ATELIER RESIDUALS

1. ÉDITEUR DU SITE Le site atelier-residuals.com est édité par l'entreprise Atelier Residuals, Entreprise Individuelle.

  • Siège social : 7bis rue du Mans,53000, Laval, France.

  • SIRET : 10219009700018 

  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR57102190097 

  • Directeur de la publication : Paul Bachelet, en sa qualité de Fondateur.

  • Contact : contact@atelier-residuals.com.

2. HÉBERGEUR Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

  • Contact hébergeur : 1-613-241-2828.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logos, visuels 3D, vidéos, architecture) est la propriété exclusive de l'Atelier Residuals. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable du Directeur de la publication. Toute infraction sera poursuivie au titre de la contrefaçon.

4. DONNÉES PERSONNELLES La gestion des données personnelles des utilisateurs est régie par notre Politique de Confidentialité, conformément au RGPD. Pour toute demande relative à vos données, contactez : contact@atelier-residuals.com.

5. MÉDIATION Conformément aux dispositions du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par notre service client, l'acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. 


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